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Conditions Générales

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Dernière mise à jour : Décembre 2024
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Introduction
Définitions
Comptes Utilisateur
Confidentialité et Protection des Données
Conduite de l'Utilisateur
Propriété Intellectuelle
Avertissements
Limitation de Responsabilité
Résiliation
Loi Applicable
Introduction

Bienvenue sur Doc Clik. Ces Conditions Générales ("Conditions") régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant notre plateforme, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.

Définitions

Aux fins de ces Conditions : "Service" fait référence à la plateforme Doc Clik et à tous les services connexes. "Utilisateur" désigne toute personne qui accède ou utilise notre Service. "Contenu" comprend toutes les informations, données, texte, logiciels, musique, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages ou autres matériaux.

Comptes Utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre Service, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Confidentialité et Protection des Données

Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Notre collecte et utilisation d'informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée dans ces Conditions par référence. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données.

Conduite de l'Utilisateur

Vous acceptez d'utiliser notre Service uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser notre Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou réseaux.

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu, les fonctionnalités et la fonctionnalité de notre Service sont la propriété de Doc Clik et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre permission écrite.

Avertissements

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Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Doc Clik ne sera pas responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de goodwill ou d'autres pertes intangibles.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et l'accès à notre Service immédiatement, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris sans limitation si vous violez ces Conditions.

Loi Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois du Canada, sans égard à ses dispositions de conflit de lois. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Canada.

Questions sur ces Conditions ?

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